SpeakUp – Règles sur les contenus utilisateurs
Règles sur les contenus utilisateurs de SpeakUp. Vos responsabilités, la licence que vous nous accordez, la modération et le processus de notification et de retrait.
01
1. À propos de ces Règles
02
2. Ce qui constitue un Contenu utilisateur
03
3. Vous êtes responsable de votre contenu
04
4. La licence que vous nous accordez
05
5. Contenus non autorisés
06
6. Contenus générés ou assistés par IA
07
7. Modération
08
8. Signalement de contenus contrefaisants ou illicites (Notice and Takedown)
Si vous estimez qu’un contenu sur la Plateforme porte atteinte à votre propriété intellectuelle ou à d’autres droits, ou est par ailleurs illicite, envoyez un avis à <a href='mailto:legal@speak-up.pro'>legal@speak-up.pro</a> comprenant :
- Votre nom et vos coordonnées, et, si vous agissez pour autrui, qui vous représentez.
- Une description du contenu et de son emplacement sur la Plateforme, avec assez de détails pour le retrouver (par exemple un lien ou un nom de profil).
- Une description du droit que vous estimez enfreint, ou de la loi violée, et pourquoi.
- Une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que l’usage n’est pas autorisé par le titulaire des droits, son agent ou la loi.
- Une déclaration sur l’exactitude des informations et la confirmation de votre habilitation à agir.
À la réception d’un avis valide, nous l’examinons et pouvons retirer ou désactiver l’accès au contenu, contacter l’utilisateur qui l’a publié, ou prendre d’autres mesures appropriées. Nous pouvons partager votre avis avec cet utilisateur pour qu’il puisse répondre. Nous pouvons refuser d’agir sur des avis incomplets, abusifs ou manifestement infondés.
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9. Contre-avis
10
10. Récidivistes
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11. Suppression et conservation après clôture de compte
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